Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX DOMINIQUE
M. Gaborias (Pierre)

Numéro de dépôt :
922390
Date de dépôt :
04/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE

Déposée le 4 avril 1975 par monsieur Gaborias (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU VIEUX DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gaborias (Pierre domicilié(e) Maransin (Gironde). - France.

La marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE est expirée depuis le 4 avril 1985.

Gaborias (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERIGOT , CHATEAU BOIS NOIR , CHATEAU BOIS NOIR Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIEUX DOMINIQUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


M. Gaborias (Pierre) - Maransin (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vins.